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RESOLUTION 1386 ADOPTEE PAR LE CONSEIL DE SECURITE DES NATIONS UNIES (New York - 20 décembre 2001

Jeudi 20 décembre 2001

Le Conseil de sécurité,

Réaffirmant ses résolutions antérieures sur l'Afghanistan, en particulier les résolutions 1378 (2001) du 14 novembre 2001 et 1383 (2001) du 6 décembre 2001,

Appuyant l'action internationale entreprise pour extirper le terrorisme, conformément à la Charte des Nations unies, et réaffirmant également ses résolutions 1368 (2001) du 12 septembre 2001 et 1373 (2001) du 28 septembre 2001,

Se félicitant de l'évolution de la situation en Afghanistan, qui permettra à tous les Afghans, affranchis de l'oppression et de la terreur, de jouir de leurs droits et de leurs libertés inaliénables,

Conscient que c'est aux Afghans eux-mêmes que revient la responsabilité d'assurer la sécurité et de maintenir l'ordre dans tout le pays,

Réaffirmant qu'il a fait sien l'Accord sur les arrangements provisoires applicables à l'Afghanistan en attendant le rétablissement d'institutions étatiques permanentes, signé à Bonn le 5 décembre 2001 (S/2001/1154) (l'"Accord de Bonn"),

Prenant acte de la demande adressée au Conseil de sécurité au paragraphe 3 de l'annexe I à l'Accord de Bonn d'envisager le déploiement rapide en Afghanistan d'une force de sécurité internationale et du compte rendu que le Représentant spécial du Secrétaire général a fait le 14 décembre 2001 sur ses entretiens avec les autorités afghanes, au cours desquels celles-ci ont dit se féliciter du déploiement en Afghanistan d'une force internationale de sécurité autorisée par les Nations unies,

Prenant acte de la lettre du 19 décembre 2001, adressée au président du Conseil de sécurité par M. Abdullah Abdullah (S/2201/1223),

Se félicitant de la lettre en date du 19 décembre 2001, adressée au Secrétaire général par le secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères et au Commonwealth du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (S/2001/1217), et prenant acte de l'offre qui y est faite par le Royaume-Uni de diriger l'organisation et le commandement d'une force internationale d'assistance à la sécurité,

Soulignant que toutes les forces afghanes doivent se conformer strictement aux obligations qui leur incombent en vertu des Droits de l'Homme, notamment le respect des droits des femmes, et en vertu du droit international humanitaire,

Réaffirmant son profond attachement à la souveraineté, à l'indépendance, à l'intégrité territoriale et à l'unité nationale de l'Afghanistan,

Constatant que la situation en Afghanistan demeure une menace pour la paix et la sécurité internationales,

Résolu à faire pleinement exécuter le mandat de la Force internationale d'assistance à la sécurité, en consultation avec l'Autorité intérimaire afghane établie par l'Accord de Bonn,

Agissant à ces fins en vertu du chapitre VII de la Charte des Nations unies,

1. Autorise, comme prévu à l'annexe I à l'Accord de Bonn, la constitution pour six mois d'une Force internationale d'assistance à la sécurité pour aider l'Autorité intérimaire afghane à maintenir la sécurité à Kaboul et dans ses environs, de telle sorte que l'Autorité intérimaire afghane et le personnel des Nations unies puissent travailler dans un environnement sûr,

2. Demande aux Etats membres de fournir du personnel, du matériel et des ressources à la Force internationale d'assistance à la sécurité, et invite les Etat membres intéressés à se faire connaître auprès du commandement de la Force et du Secrétaire général ;

3. Autorise les Etats membres qui participent à la Force internationale d'assistance à la sécurité à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution du mandat de celle-ci ;

4. Demande à la Force internationale d'assistance à la sécurité de travailler en consultation étroite avec l'Autorité intérimaire afghane pour l'accomplissement de son mandat, ainsi qu'avec le Représentant spécial du Secrétaire général ;

5. Appelle tous les Afghans à coopérer avec la Force internationale d'assistance à la sécurité et les organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales, et se félicite que les parties à l'Accord de Bonn se soient engagées à tout faire dans les limites de leurs moyens et de leur influence pour assurer la sécurité, notamment en assurant la sûreté, la sécurité et la liberté de mouvement de tous les membres du personnel des Nations unies et de tout le personnel international des organisations gouvernementales et non gouvernementales présentes en Afghanistan ;

6. Note que les parties afghanes à l'Accord de Bonn se sont engagées à l'annexe I au dit accord à retirer toutes les unités militaires de Kaboul, et leur demande de respecter cet engagement en coopération avec la Force internationale d'assistance à la sécurité ;

7. Encourage les Etats voisins et les autres Etats membres à accorder à la Force internationale d'assistance à la sécurité toute l'aide nécessaire qu'elle pourrait demander, notamment les autorisations de survol et de transit ;

8. Souligne que les dépenses de la Force internationale d'assistance à la sécurité seront prises en charge par les Etats membres participants concernés, prie le Secrétaire général de créer au fonds d'affectation spéciale par lequel les Etats ou les opérations intéressés pourront recevoir des contributions, et encourage les Etats membres à verser des contributions au fonds en question ;

9. Prie le commandement de la Force internationale d'assistance à la sécurité de lui faire périodiquement rapport sur l'exécution du mandat de celle-ci, par l'intermédiaire du Secrétaire général ;

10. Demande aux Etats membres participant à la Force internationale d'assistance à la sécurité d'aider l'Autorité intérimaire afghane à constituer et à former de nouvelles forces afghanes de défense et de sécurité ;

11. Décide de rester activement saisi de la question.

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